Les Seniors Citoyens et l'Europe

Les Seniors Citoyens et l'Europe

lundi 30 septembre 2013

Connaissez-vous les députés européens?




Les députés européens
Les connaissons-nous bien ?

Aujourd’hui, le Parlement européen est composé de 766 députés élus dans les 28 Etats membres de l'Union européenne élargie à la Croatie depuis le 1er juillet 2013.
Nous savons que, depuis 1979, les députés européens sont élus par nous, les électeurs européens, au suffrage universel direct, pour une durée de 5 ans.

A chaque scrutin, la parité homme - femme s’affirme lentement : un peu plus d'un tiers des députés actuels sont des femmes. Nous pouvons faire mieux encore !

Comment vit un député européen ?
Il partage son temps de travail entre Bruxelles, Strasbourg et sa circonscription.
A Bruxelles, il ne travaille pas en centre ville ! Même si les messages nous disent sans cesse « Bruxelles décide », « Bruxelles demande », les bâtiments européens ne sont pas au cœur de la capitale de la Belgique mais en périphérie. Le grand quartier des Institutions européennes est implanté de part et d’autre de la vallée du Maelbeek. Squares et parcs permettent de petites pauses bien agréables. Le rond-point Schuman est le repère du « Quartier Europe ». Entre la gare du Luxembourg et le parc Léopold, les bâtiments du Parlement accueillent les réunions de travail, les échanges, les conférences et … les visiteurs très, très nombreux.
Suivons le député que nous connaissons bien pendant un mois.
A Bruxelles, il participe aux travaux de la commission parlementaire dont il est membre et souvent de celle dont il est suppléant, du groupe politique dans lequel il s’est inscrit, des sessions ajoutées par grand thème urgent d’actualité. Les commissions parlementaires spécialisées par domaine et les groupes politiques préparent les rapports soumis à tous les députés en session plénière pour vote et adoption.
A Strasbourg, il siège lors des douze sessions plénières du Parlement européen.
Il est également représentant du Parlement européen dans un Etat du monde hors de l’Union européenne.
Parallèlement à toutes ces activités, il doit rencontrer les citoyens dans la circonscription de son Pays dans laquelle il a été élu ; la dernière semaine de chaque mois y est souvent consacrée.
Il travaille et s’exprime dans une des 23 langues officielles de son choix.

Les députés ne se regroupent pas par nationalité  mais en fonction de leurs affinités politiques.
Ils exercent leur mandat de façon indépendante. Pourvus de pouvoirs de plus en plus importants, ils influent sur tous les domaines de notre vie quotidienne: l'environnement, la protection des consommateurs, les transports et aussi sur l'éducation, la culture, la santé...

Le 14 juillet 2009, un nouveau Statut des députés européens est entré en vigueur. Il rend plus transparentes leurs conditions de travail et introduit un salaire commun à tous, payé par le budget de l'Union européenne.
Le 1er janvier 2012, le « Code de conduite » est entré en vigueur. Son premier principe : les députés agissent uniquement dans l'intérêt général et conduisent leurs travaux avec désintéressement, intégrité, transparence, diligence, honnêteté et responsabilité.
Ce Code est très précis, il définit par exemple les possibles conflits d'intérêts ainsi que la manière dont les députés doivent les résoudre, il inclut des règles relatives aux cadeaux officiels reçus par les députés. Il leur impose de remplir une déclaration détaillée d'intérêts financiers, de signifier leur participation à des manifestations organisées par des tiers, lorsque leurs frais de voyage, d'hébergement ou de séjour sont remboursés ou directement payés par ces tiers. En grande transparence, toutes ces informations se trouvent sur le site Internet à la page de présentation de chaque député. Allez vite voir : www.europarl.europa.eu

Un député contrevenant au code de conduite s'expose à être sanctionné. La sanction est annoncée par le Président du Parlement en séance plénière et publiée sur le site Internet du Parlement, où elle demeure affichée jusqu'à la fin de la législature.

La rémunération
La rémunération mensuelle des députés prévue par le statut unique entré en vigueur en juillet 2009 est financée par le budget du Parlement européen et, après déduction de l'impôt européen et de la cotisation d'assurance accidents, elle s'établit à 6.200,72 euros. Elle est imposable par les Etats membres.

La retraite
Le statut prévoit qu'à l'âge de 63 ans révolus, les anciens députés ont droit à une « pension d'ancienneté » financée par le budget du Parlement européen. Elle s'élève, pour chaque année complète d'exercice d'un mandat, à 3,5 % de la rémunération, sans dépasser au total 70 %.
  
Les indemnités
Comme les députés nationaux, les députés européens perçoivent des indemnités visant à couvrir les frais liés à leurs activités parlementaires : frais engagés dans leur Etat, frais de gestion de bureau, frais de téléphone et postaux, achat, utilisation et maintenance d’équipements informatiques. L’indemnité est réduite de moitié pour les députés qui, sans justification valable, n’assistent pas à la moitié des séances plénières d’une année parlementaire. Le montant de cette indemnité est de 4 299 euros par mois.
Le coût réel des titres de transport achetés par les députés leur est remboursé sur présentation des pièces justificatives : prix du billet d'avion en classe affaires, du billet de chemin de fer en première classe ou d'un forfait de 0,50 euro au kilomètre pour les trajets en voiture.
Hors de l’Union européenne, ils peuvent bénéficier d’une indemnité annuelle de voyage pour leurs déplacements, leur hébergement et les dépenses connexes. Le remboursement est effectué sur la base du tarif aérien ou ferroviaire réel sur présentation des pièces justificatives.
Indemnité journalière
Le Parlement verse une indemnité forfaitaire de 304 euros pour couvrir l’hébergement, les repas et les coûts annexes pour chaque jour de présence des députés européens lors des périodes d'activités parlementaires, à condition qu’ils signent un registre pour attester de leur présence. L’allocation est réduite de moitié si les députés ne prennent pas part à plus de la moitié des votes par appel nominal les jours des votes en plénière, même s’ils sont présents. Pour les réunions organisées en dehors de l’Union européenne, l’allocation est de 152 euros, toujours sous réserve de la signature du registre.
   
Les assistants parlementaires choisis par les députés dépendent directement de l'administration du Parlement. Les contrats de travail des assistants engagés dans l'Etat membre du député garantissent le respect des dispositions relatives à la sécurité sociale et au régime fiscal.

Ne disons pas « je ne suis pas informé » !
→ Toutes les sessions plénières à Strasbourg et tous les travaux des Commissions parlementaires, débats, votes, sont retransmis en direct et faciles d’accès
·         sur les chaînes de T.V. : europarltv et eurinfo (production de Euronews)
·         dans la Médiathèque du site Web du Parlement : www.europarl.europa.eu
= enregistrements Audio et Vidéo de toutes les séances.

Union Européenne: Les apports à notre vie quotidienne





Très engagée dans l’évolution passionnante de cette construction, unique dans le Monde, de notre Union européenne, je suis très surprise de constater le manque d’implication des citoyens français, celui des seniors m’interroge plus encore. Je pense que l'avenir de l'Union européenne ne peut pas progresser si nous ne percevons pas directement et concrètement ses apports. Ils sont multiples et largement présentés dans chaque document offert par les Centres Europe Direct et sur chaque site Internet des Institutions européennes.

Que choisir en priorité ? Je propose quelques apports faciles à repérer.

Les six fondateurs de cette Union avaient un but : mettre fin aux guerres qui ensanglantaient le continent depuis des siècles, protéger les Européens des engrenages de la folie meurtrière. Progressivement, ce pari réussi au sein de l’Union, s’est même élargi aux Etats du continent européen non membres de l'Union. Apport incontestable. La Paix semble toute naturelle aux jeunes qui nous entourent !

Eux sont intéressés en priorité par les programmes d’échanges, d’études. Ainsi, le programme Erasmus permet aux étudiants européens d'effectuer une partie de leurs études au sein d'un établissement européen pendant une période de trois mois à un an. Le diplôme obtenu est reconnu au sein de l'Union Européenne. Objectif atteint : promotion de la mobilité européenne des étudiants afin qu'ils soient mieux armés pour entrer sur le marché du travail. Moins connus en France, les programmes Léonardo, Comenius, Grundtvig, Jeunesse en action ont les mêmes objectifs. Ils évolueront dés 2014. Ces échanges sont incontestablement un facteur d'identité européenne.

Autre apport facilement repérable : la  valorisation de l'Europe culturelle. Nous appartenons à un espace culturel commun. Je retiens deux points qui me plaisent beaucoup :
Le label « Patrimoine européen » met en relief la dimension européenne des biens culturels, monuments, sites naturels ou urbains et des lieux de mémoire, témoins de l'histoire et de l'héritage européen. D’abord intergouvernemental : l' Abbaye de Cluny, Saint-Pierre de Rome,  l'Acropole à Athènes ont reçu ce label. Puis européen : 9 sites sont présélectionnés pour 2013, nous attendons avec impatience la décision du jury annoncée pour la fin de l’année. Ce label permet d'illustrer notre histoire riche et complexe dans toutes ses dimensions, politique, intellectuelle, religieuse, philosophique, artistique et culturelle.
Le titre de « capitale européenne de la culture ». Kosice et Marseille en 2013 ont mission de faire se rencontrer des personnes de cultures différentes tout en dynamisant leur propre vie culturelle offerte à tous.
Pari réussi : l'émergence d'une fierté européenne.

 « Unité dans la diversité », la devise a été écrite par des adolescents. Chaque Etat membre dispose de sa propre législation, de ses propres coutumes. Pas d’uniformité imposée. Les décisions doivent être prises au niveau le plus proche des citoyens. L'Union ne peut prendre une décision que lorsqu'il est incontestable que son action sera plus efficace que celle qui serait menée par la seule entité nationale. Son but : apporter des améliorations aux droits des citoyens, puisqu'elle ne peut intervenir que si elle est à même de leur apporter des conditions de vie meilleures.

Notre histoire récente, l’Europe sociale.
Dés 1973, la Confédération européenne des syndicats est créée. Lorsqu’elle étudie une proposition dans le domaine de la politique sociale, la Commission européenne doit impérativement consulter les partenaires sociaux, c’est une obligation.
La Confédération européenne des syndicats définit ainsi le modèle social européen : « Il consiste en une vision de la société qui allie une croissance économique durable et des conditions de vie et de travail sans cesse améliorées. Cette vision implique le plein emploi, des emplois de qualité, l’égalité des chances, une protection sociale pour tous, l’inclusion sociale et l’implication des citoyens dans les décisions qui les concernent. Le dialogue social, la négociation collective et la protection des travailleurs représentent des facteurs essentiels dans le cadre de la promotion de l’innovation, de la productivité et de la compétitivité. Cet aspect distingue l’Europe, où le progrès social d’après guerre a suivi la croissance économique, du modèle américain, où quelques individus ont été avantagés au détriment du plus grand nombre. L’Europe doit continuer de soutenir ce modèle social afin qu’il serve d’exemple à d’autres pays situés dans le monde entier. »
1992, le Traité de Maastricht innove. Nous le connaissons surtout parce qu’il annonce la monnaie unique mais il pose le concept de citoyenneté européenne et crée une politique commune en matière sociale. Il définit clairement la coopération entre Etats membres sur l'éducation et la formation professionnelle.
Puis suit, en 1997, le traité d'Amsterdam. Il  poursuit l’approche. Le « Comité de l'emploi » invite les Etats membres à élaborer des Plans d'action nationaux pour l'emploi et à échanger les pratiques innovantes.
En 2000, la « Stratégie de Lisbonne » associe les partenaires sociaux aux discussions sur la politique sociale à chaque sommet du Conseil Européen. La politique sociale est discutée au même titre que les autres politiques européennes.

Des projets communs sont de plus en plus visibles : pour la santé et la sécurité des travailleurs, les conditions de travail, l'intégration des personnes exclues du marché du travail, l'information et la consultation des salariés, l'égalité entre hommes et femmes sur le marché du travail, la lutte contre l'exclusion sociale, l'emploi des personnes en situation de handicap. Mais les chefs d’Etat revendiquent le maintien d’une gestion nationale de nombreux domaines, par exemple les régimes de sécurité sociale, la protection sociale des travailleurs, les rémunérations.

Curieusement, les apports sur le plan économique sont mieux connus.
La création du « marché commun » a ouvert les frontières et supprimer tout obstacle douanier au sein de l'Union. En dehors de contrôles inopinés, les citoyens européens n'ont plus à subir de contrôles douaniers obligatoires. La libre circulation des personnes, des marchandises, des services et des capitaux semble déjà familière, comme l’Euro dans notre poche depuis le 1er janvier 2002. Lors de mes voyages, plus de hâte à trouver une banque ouverte pour changer de l’argent, je paie mes achats avec la même monnaie dans la Zone Euro. L'euro est la deuxième monnaie dans le monde.

La création le 8 octobre 2001 du statut de « Société Européenne » a, par contre, me semble-t-il, suscité peu d’intérêt en France. Dommage. Plusieurs entités implantées dans différents États membres peuvent voir leur fonctionnement régi par un ensemble de règles unifiées. L'adoption de ce statut  oblige l'employeur à négocier un accord sur l'implication des travailleurs dans la société. Les salariés sont représentés au Conseil de Surveillance et  au Comité d'Entreprise Européen.

Un grand projet se dessine : l'harmonisation de l'assiette de l'impôt sur les sociétés afin de fidéliser ou d'attirer les entreprises sensibles aux sirènes de la délocalisation vers les nouveaux États membres où le taux d'imposition des entreprises est moindre ou en dehors de l'Union.
Débats en perspective !
Le développement de cette Europe sociale, culturelle, économique passe par une plus grande adhésion des citoyens européens.

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I. Sans ordinateur 
  • Toutes les questions : Tel. (appel gratuit) 00 800 6 7 8 9 10 11 entre 9h et 18h

  • Représentation en France des institutions européennes
228 boulevard Saint-Germain 75007 Paris
Visite ou téléphone ou courrier = documentation abondante
Commission européenne : 01 40 63 38 00
Parlement européen :         01 40 63 40 00

Toutes les Préfectures de Région et tous les Conseils régionaux ont une direction ou un service « Europe » ou « Programmes et Fonds européens »

Se déplacer : Relais du réseau Europe Direct
     Pour toute information et documentation gratuite - trouver l’adresse du centre le plus proche.
Des adresses dans chaque Région et grande ville

EXEMPLE :
ILE-DE-FRANCE
Tél. : 01.39.50.11.13
europedirect78@wanadoo.fr
Europe Direct  YIJ 78 - Versailles
Yvelines Information Jeunesse
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Tél. : 01.34.41.67.67/66

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CIJ 95
1 place des Arts – Parvis de la Préfecture
95027 CERGY-PONTOISE cedex
Tél. : 01.44.61.85.99
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35-37 rue des Francs Bourgeois
75004 PARIS
Standard : 01.40.15.72.16
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 France-Europe-Monde
29 quai Voltaire
75007 PARIS
Tél. : 01.64.39.39.46

Europe Direct  Seine et Marne
36 avenue de la Libération
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contact@maisoneurope78.eu
Europe Direct  des Yvelines
Maison de l’Europe
37 bis avenue du Maréchal Foch
78400 CHATOU

II. Avec Internet

  • Toute l’information : www.europa.eu
  • Vu de France            : www.touteleurope.fr
  • Journalistes européens : www.eurosduvillage.eu
  • Parlement européen : www.europarl.europa.eu
  • Conseil de l’Union européenne : www.consilium.europa.eu
  • Commission européenne : www.ec.europa.eu
  • Europe Direct : www.europedirectfrance.eu
  • Publications de l’UE : www.bookshop.europa.eu et www.europeana.eu

  • Représentation en France des institutions européennes
Commission européenne : www.ec.europa.eu/France/index_fr
Parlement européen :         www. europarl.europa.eu/paris

  • Site réalisé avec des jeunes de 15 à 25 ans : www.leseuronautes.eu
  • Parlement européen des Jeunes :                  www.pejfrance.eu


Pour exprimer une opinion, un avis

  • www.europe.gouv.fr
  • http://ec.europa.eu/yourvoice/consultations/index_fr.htm
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  • http://ec.europa.eu/citizens-2013/fr/home


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mardi 10 septembre 2013

Invitation à la conférence débat "Où va l'Europe?"


Compte-rendu de la réunion du Collectif du 4 septembre 2013



Trois axes ont été retenus :
  • Le programme de communication
  • Le contenu de la communication
  • Préparation des conférences

Le programme de communication

L’objectif est de sensibiliser le plus grand nombre de supports médiatiques à la mobilisation des seniors pour la prochaine élection européenne.

Par exemple :

§  Les revues, les sites et autres supports des associations de seniors.
§  Les réseaux sociaux (facebook, twitter, linkedin, viadeo, etc…).
§  La presse des collectivités territoriales.
§  Les sites des principaux médias nationaux.
§  La presse des caisses de retraites.
§  Les médias européens.
§  Les Ainés Ruraux.
§  L’Association Française du Conseil des Communes et Régions d’Europe.
§  Les Institutions Européennes.
§  Les fondations et ONG européennes.

Cette liste n’est pas exhaustive, elle sera complétée par les membres du collectif.

Le contenu de la communication

L’objectif est de produire environ vingt articles d’une à deux pages en langage clair et facilement compréhensible par tous.

Différents thèmes sont envisagés :
Ø  Résultats de l’enquête de Old’Up sur la citoyenneté européenne.
Ø  Resituer les seniors dans leur responsabilité de citoyen européen.
-       Les seniors sont la génération de la construction européenne.
-       Ils sont crédibles dans la transmission de leur expérience.
-       Ce sont de bons relais d’information.

Ø  Les apports de l’Union Européenne à la vie quotidienne des citoyens dont les seniors.
Ø  Valoriser le rôle des seniors dans la transmission des valeurs et des étapes de l’histoire de l’Europe.
Ø  Donner une vision humaine, sociale et culturelle de l’Europe d’aujourd’hui.
Ø  Actualiser les connaissances et les repères des seniors sur le fonctionnement de l’Union Européenne et surtout sur le rôle et l’importance du Parlement Européen dans la perspective de l’élection des députés européens du 25 mai 2014.

Préparation des conférences

Les villes retenues pour les conférences sont les suivantes : Lille, Nantes, Metz, Strasbourg, Bordeaux, Toulouse, Marseille, Lyon, Clermont-Ferrand et Paris.

Un test sera fait dès le mois de novembre 2013 à Cergy-Pontoise (95).

Dans chaque ville, une équipe locale de correspondants sera constituée sous la responsabilité d’un délégué local du collectif.

Chaque membre du collectif aidera à constituer ces équipes.

Un guide d’organisation des conférences sera présenté à la prochaine réunion du collectif.

Les équipes de correspondants devront être constituées avant la fin de l’année 2013.

L’organisation des conférences sera assurée par les différentes équipes avant le 25 mars 2014.

Les conférences se tiendront entre le 30 mars (après les élections municipales) et l’élection européenne. (Attention : Délai très court !)

Rappel :

Le collectif sera représenté lors des évènements suivants :

  • Quatre conférences organisées à Paris par Old’Up dont la première se tiendra à le 18 septembre 2013 présidée par J.M.Cavada.
  • Forum Ile de France organisé par AFCCRE le 20 septembre 2013 à Fontainebleau. Le collectif sera représenté par J.M.Hote.
  • La rencontre organisée par le Secours Catholique les 14, 15 et 16 novembre 2013 à Marseille.